- accord de licence
- сущ.
общ. лицензионное соглашение
Французско-русский универсальный словарь. 2013.
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Licence (juridique) — Pour les articles homonymes, voir Licence. Une licence, dans le droit français, est soit en droit administratif une Autorisation, soit en droit commercial, un contrat de licence[1]. Sommaire 1 … Wikipédia en Français
Licence Ludique Libre — Cet article fait partie de la série Jeu de rôle Jeux : Liste par genre • Catégories par genre • Liste alphabétique • Autres : Éditeurs • Magaz … Wikipédia en Français
Licence d20 — Licence ludique libre Cet article fait partie de la série Jeu de rôle Jeux : Liste par genre • Catégories par genre • Liste alphabétique • Autres : Éditeurs • Magaz … Wikipédia en Français
Accord De Septième De Dominante Avec Fondamentale — En harmonie tonale, un accord de septième de dominante avec fondamentale est un accord de quatre notes placé exclusivement sur le Ve degré des deux modes. Il est composé d un accord parfait majeur et d une septième mineure. Lorsque cet accord… … Wikipédia en Français
Accord de septieme de dominante avec fondamentale — Accord de septième de dominante avec fondamentale En harmonie tonale, un accord de septième de dominante avec fondamentale est un accord de quatre notes placé exclusivement sur le Ve degré des deux modes. Il est composé d un accord parfait majeur … Wikipédia en Français
Accord de septième de dominante — avec fondamentale En harmonie tonale, un accord de septième de dominante avec fondamentale est un accord de quatre notes placé exclusivement sur le Ve degré des deux modes. Il est composé d un accord parfait majeur et d une septième mineure.… … Wikipédia en Français
Licence De Logiciel — Une licence de logiciel est un document « par lequel le titulaire des droits du logiciel autorise un tiers à poser des gestes qui autrement les enfreindraient.»[1]. Dans certaines juridictions une telle licence est forcément un… … Wikipédia en Français
Licence de logiciel libre — Licence de logiciel Une licence de logiciel est un document « par lequel le titulaire des droits du logiciel autorise un tiers à poser des gestes qui autrement les enfreindraient.»[1]. Dans certaines juridictions une telle licence est… … Wikipédia en Français
Licence informatique — Licence de logiciel Une licence de logiciel est un document « par lequel le titulaire des droits du logiciel autorise un tiers à poser des gestes qui autrement les enfreindraient.»[1]. Dans certaines juridictions une telle licence est… … Wikipédia en Français
Licence de brevet libre RTLinux — La licence de brevet libre RTLinux (de l anglais Open RTLinux Patent License) est une licence de brevet fixant les conditions[1]d utilisation de l invention soutenue par Victor J. Yodaiken dans le brevet américain n°5995745[2]. Sommaire 1… … Wikipédia en Français
Licence libre — Licences d exploitation des œuvres de l esprit Lois et principes sous tendant les licences Copyleft Droit d auteur et droits voisins dans la société de l information Open source Open Source Definition Section invariante Classification des Contrat … Wikipédia en Français